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Conditions Générales d'Utilisation
Les règles d'accès et d'utilisation de la plateforme Genoplace, applicables à tout utilisateur.
Conditions Générales de Vente
Le déroulé des transactions : commande, paiement sécurisé, Séquestre, livraison, révisions, litiges et remboursements.
Conditions Vendeurs
Les engagements propres aux Vendeurs : accès au statut, KYC, obligations fiscales (DAC7), offres, reversements et propriété des livrables.
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Politique de Confidentialité
Comment Genoplace traite vos données personnelles : données collectées, bases légales, durées de conservation et vos droits (RGPD).
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Legal information
Mentions Légales
L'identité de l'éditeur du site, l'hébergeur, et les informations légales obligatoires.
Charte de Médiation des Litiges
Le processus de résolution des litiges entre Acheteurs et Vendeurs : phases, délais, règles de preuve et exécution des décisions.